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La peur d'éveiller les soupçons de l'urbanisme! 3 choses essentielles

 

Ces questions...je les entends si souvent! « Est ce que je suis obligé de faire une fondation si je bâti un garage?» «Est ce que ça me prend un permis si j'agrandi en arrière de la maison?» «J'aimerais agrandir mon balcon vers le lac penses-tu que ça cause problème?»

 

Si je commence en te disant que je ne le sais pas! Ça semble peut être anodin mais en réalité, pour le savoir, il faut fouiller dans les règlements municipaux de chaque municipalité.  De mon point de vue, il y a 2 manières de voir la chose.  Soit je m'informe pour le client; ce qui fait parti de la préparation d'un projet d'obtenir les permis (obligation du propriétaire) ou je mentionne au client qu'il est de leur responsabilité de s'informer.  Par contre, je dirais que dans 90% des cas, quand vient le temps de demander ce genre d'informations, j'entend bien souvent des phrases du genre:  

 

«Je veux pas que l'inspecteur de la ville le sache.» «Je suis sur que j'ai pas le droit, alors aussi bien ne pas le demander.»  «Il vont me dire non c'est sur, mon voisin a voulu agrandir sa maison l'an passée et la municipalité a refusé.» 

 

Si tu es ce genre de personne qui avant même de commencer, a de nombreux doutes et est découragé des démarches à faire avec la municipalité, tu as besoin d'un gars comme moi qui t'accompagnera dans le processus. En réalité, c'est ce que je fais jour après jour dans mon entreprise. Parce que faire de la gestion de projet et élaborer des projets de construction n'est pas une habileté qui est donnée à tout le monde.

 

Il faut garder en tête 3 choses essentielles

 

#1  Le terrain du voisin est le terrain du voisin

On ne peut pas se fier sur le terrain du voisin pour savoir ce que l'on peut faire sur notre terrain

 

#2  Les gens qui travaillent à la municipalité

sont là pour faire en sorte que les règlements soient appliqués et pour vous aidez à faire en sorte que votre bâtiment soit conforme aux règlements en vigueur

 

#3 Avec l'avancé des technologies, la gestion du territoire est différente d'il y a 20 ans. 

Avec les vues satellites, il est facile de savoir si des modifications au bâtiment ont été effectuées.

 

 

 

La crainte de ne pas pouvoir

 

La crainte de ne pas pouvoir faire ce que l'on veut peut être due fait qu'il y a tellement de lois que finalement, on se sent perdu dans tout ça.  Il ne faut pas mélanger les termes à utiliser. Prenons exemple sur un cabanon et un garage. A première vue un cabanon est un petit bâtiment de bois, plusieurs municipalités accepteront un cabanon jusqu'à environ 400 pieds carrés (reste à vérifier avec votre municipalité), pour donner une idée de grandeur 20 pieds x 20 pieds.  Plusieurs personnes vont faire une demande de permis de construction pour un garage croyant que la grosseur de leur bâtiment est un garage cependant certain verront leur demande refusée. Ce qu'il faut savoir, c'est qu'une demande pour un cabanon et une demande pour un garage sont différentes. La distance d'un cabanon par rapport à la ligne latérale de terrain est différente de celle d'un ''garage''. Tu vas me dire «c'est dont bien niaiseux!» mais c'est comme ça! Le refus n'est pas nécessairement dans la demande. Le refus serait plutôt dû au fait de ne pas avoir demandé la bonne chose.  C'est à cet instant qu'il faut comprendre l'utilité d'un entrepreneur général. Ce genre de situation, depuis les 10 dernières années, nous en avons entendu et quand vient le temps d'obtenir un permis, avant même de faire la demande, nous vérifions toutes les informations requises et ainsi l'urbanisme ne peut qu'accepter le projet. 

 

 

Que faire si la demande est refusée 

 

Si une demande de permis ne se concrétise pas (ce qui n'est pas impossible), il faut demander pour quelle raison. Avant de laissé tomber le projet, il faut avoir fait le tour de la question. 

 

Voici quelques possibilités de refus. Bien entendu, il en existe plusieurs et celles-ci ne sont pas les seules et sont à titre indicatif seulement. 

 

° La distance par rapport aux marges de terrain et le bâtiment ou agrandissement excède la marge allouée

 

° La distance par rapport à la ligne des hautes eau du plan d'eau environnant ne serait plus respectée. 

 

° La hauteur du bâtiment ne serait plus conforme aux exigences du règlement

 

° Le pourcentage alloué de bâtiment sur le terrain serait excédentaire à celui qui est permis. 

 

° Dans certain secteur avec un zonage PIIA,  le fait de ne pas respecter les exigences de style et de couleur sont également une possibilité de refus. 

 

 

Si le projet est refusé, plusieurs lancerons la dérogation est la seule option. Et bien non! La demande de dérogation mineure est probablement le dernier recours à utiliser après avoir épuisé les ressources. Avant même de penser à la dérogation, il est possible de faire quelques pas en arrière et reconsidérer l'emplacement du bâtiment, si la hauteur peut être modifiée et ainsi de suite, afin de cadrer dans les exigences. De plus, si on possède un droit acquis les demandes ne se travailleront pas de la même manière. 

 

 

En conclusion

 

Marge de 7,6 mètres à l'avant, ne pas dépasser la hauteur du bâtiment principal (par rapport a quoi?) Est ce que si je me fait une autre salle à manger, je vais devoir changer mon système septique? Dans un autre article nous parlerons du certificat de localisation qui permet à l'entrepreneur de répondre à bien des questions sur la faisabilité de ton projet. 

 

En résumé, n'oubliez pas que la réalité du terrain du voisin est différente de la vôtre. Également, les gens de l'urbanisme sont en général assez sympathiques et répondront aux différentes questions par rapport à votre situation. Il ne vaut donc pas la peine de perdre temps et énergie à spéculer sur ce que vous avez le droit de faire ou non. Et finalement, gardez en tête que maintenant qu'il est possible de voir dans la piscine du voisin avec «Google Map», il serait un peu naïf de croire que de faire un projet sans permis ne se verra pas...

 

Maintenant que tu en sais plus sur le sujet,  n'oublie pas que les demandes d'obtention de permis nécessitent plusieurs mois d'avance et qu'il est important d'avoir en main tous les documents nécessaires lors de la demande. Sache que l'accompagnement de demande de permis et suivis avec les professionnels tel que arpenteur, technologue pour les études de sol ne sont pas des services gratuit, il est donc très important de prévoir un budget à cet effet. 

 

Voici un lien pour nous envoyer votre demande de projet dans l'éventualité ou le service d'accompagnement serait une bonne option pour vous  commence ton projet ici

 

 

 

Video construction de structure.

 

 

 

 

 

 

 

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